01/03/2023
Les clubs peuvent déposer leurs demandes de subvention pour des projets de développement identifiés par la Fédération sur la plateforme CompteAsso (https://lecompteasso.associations.gouv.fr/client/login) ouverte le 1er mars. La clôture des demandes est le 2 avril.
ORIENTATIONS FÉDÉRALES
Cinq types de projets fédéraux sont éligibles à une subvention dans le cadre du Projet Sportif Fédéral 2023.
Une fiche technique est disponible pour chacun des projets accessibles afin de vous accompagner dans la réalisation de votre demande.
Une fois votre dossier transmis au service instructeur sur Le Compte Asso, vous devrez télécharger le récapitulatif de votre demande (CERFA) et l’envoyer par mail au Président de votre comité départemental.
Cette démarche est obligatoire et permettra aux structures déconcentrées d’émettre un avis de proximité sur les projets présentés avant l’instruction nationale.
CONDITION DE FINANCEMENT
Chaque club peut formuler jusqu'à trois projets dans sa demande de subvention. Dans le cas où le club déposerait plus de projets qu’autorisé, seuls les projets classés aux premiers rangs seront étudiés. La subvention accordée ne pourra pas dépasser 40% du budget total du projet (hors projet spécifique -100 licenciés).
Le montant minimum attribué à une structure pour l'ensemble de ses projets sera de 1 500 €.
Ce seuil est abaissé à 1 000 € pour les structures dont le siège social se situe en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR), dans une intercommunalité ayant signé un contrat de relance et de transition écologique (CRTE) rural ou dans un bassin de vie comprenant au moins 50% de la population en ZRR.
ACCOMPAGNEMENT TERRITORIAL
Des accompagnateurs régionaux (liste ci-dessous) ont été formés pour informer, orienter et proposer un accompagnement de proximité à l’ensemble des clubs du territoire.
La Fédération (psf@ffgym.fr) reste à disposition des structures pour toute demande complémentaire.